Nous contacter

Mentions légales

Les mentions légales sont une notion de droit se référant en particulier aux obligations légales sur Internet en France.

Conception, réalisation du site Internet

NewQuest
20 Avenue des Chevaliers Tireurs
73000 Chambéry
www.newquest-group.com

Responsabilité

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez l’exercer par courrier en écrivant à cette adresse :

Bart
12, rue de Libourne
75012 PARIS

Le présent site web collecte des données personnelles via des formulaires de saisie uniquement dans un but d’information et de communication. Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 il n’a pas fait l’objet d’une déclaration spécifique auprès de la CNIL.

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, Bart ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations.

Bart se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, photos).

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n’engage en rien Bart sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des données s’y rapportant.

Mentions légales

Site officiel :
www.bartxpatriarche.fr

Site officiel Patriarche. :
www.patriarche.fr

Bart.
12, rue de Libourne
75012 Paris
+33 (0)1 43 55 58 77

Crédits photos

L’utilisation des photos, images et textes doit faire l’objet d’une demande d’autorisation à l’aide du formulaire contact du site Internet.
Crédits photos :

  • Bart.
  • Patriarche. Office of Architecture
  • Welcome to the Jungle
Bart utilise des cookies sur ce site. Avec votre consentement, nous les utiliserons pour mesurer et analyser l'utilisation du site (cookies analytiques).